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B2B · Documents à remettre au client · D-3

Textes d'information sur l'IA

Projet · Avant examen juridique · 2026-10-31

Quatre textes que le client peut copier tels quels lors du lancement de son assistance IA — ① écran d'accueil de l'assistance (déjà intégré) ② paragraphe à insérer dans sa politique de confidentialité (à intégrer en premier) ③ paragraphe pour ses conditions d'utilisation ④ mention « Généré par l'IA » dans les e-mails de transfert et de transcription. 【 】 désigne les champs à remplir par le client.

0Contexte juridique — Lire toutes les conditions 【Examen juridique】

1Texte de l'écran d'accueil — Déjà intégré

La page d'assistance affiche le texte suivant au-dessus de la conversation. Le visiteur peut replier l'avis, mais la ligne « Information sur l'assistance IA » reste visible et les bulles de réponse portent la mention « Agent IA ».

LangueTexte (tel que rédigé à l'origine)
CoréenL'IA vous renseigne à partir des documents fournis. Ses réponses sont indicatives et peuvent nécessiter la confirmation d'une personne responsable · Vos messages sont transmis à des services d'IA à l'étranger pour générer les réponses · Ne saisissez pas de numéro d'identification des résidents coréens, de numéro de carte ou de mot de passe
EnglishAn AI answers based on the company's materials. Answers are for reference and may need confirmation by staff · Your messages are sent to AI services outside Korea to generate answers · Do not enter ID numbers, card numbers, or passwords

Les avis de la page d'assistance existent en coréen et en anglais — les navigateurs dans d'autres langues affichent l'avis anglais (les réponses de l'IA sont, elles, dans la langue du visiteur). Signalez vos souhaits de modification lors de la configuration — les deux éléments « l'IA répond » et « transfert à l'étranger » doivent rester présents.

2Paragraphe pour la politique de confidentialité du client Priorité 1

À insérer dans les rubriques « Sous-traitance du traitement des données personnelles » et « Transferts à l'étranger ». Tous les éléments à publier selon l'article 28-8 de la loi coréenne sont couverts : données, pays, moment, méthode, destinataires et coordonnées, finalité, durée de conservation, modalités de refus et conséquences. La liste des destinataires doit correspondre au registre (D-2).

【Sous-traitance du traitement des données personnelles】 L'entreprise sous-traite les opérations suivantes pour exploiter son service d'assistance IA. · Sous-traitant : AlienPeoples (support@alienpeoples.com) · Missions : exploitation de la page d'assistance IA (réception des demandes · génération des réponses IA · conservation des échanges · transmission des demandes de contact avec le personnel) · Sous-traitants ultérieurs : Anthropic (génération des réponses) · Google (génération de secours · stockage des données dans la région de Séoul · envoi d'e-mails) · OpenAI (génération de secours) · Conservation : échanges 90 jours · demandes de contact 90 jours, puis suppression automatique (suppression sans délai à la fin du contrat de sous-traitance) 【Transfert de données personnelles à l'étranger】 L'entreprise transfère les données suivantes à l'étranger pour générer les réponses de l'assistance IA. · Données : messages saisis dans l'assistance IA (copies masquant les chaînes ayant la forme de numéros d'identification des résidents coréens, de carte, de compte bancaire, de mots de passe, de téléphone ou d'adresses e-mail) · Pays : États-Unis et autres · Moment et méthode : à chaque envoi d'un message, par communication chiffrée (HTTPS) · Destinataires et coordonnées : Anthropic, PBC 【Coordonnées】 · Google LLC 【Coordonnées】 · OpenAI 【Entité juridique et coordonnées】 (Anthropic répond habituellement ; Google ou OpenAI ne sont utilisés qu'en cas de panne) · Finalité : génération de réponses IA (les destinataires n'utilisent pas ces informations pour entraîner leurs modèles d'IA) · Conservation et utilisation : jusqu'à 30 jours (Anthropic et OpenAI) ou 55 jours (Google) pour surveiller les abus, puis suppression (des exceptions s'appliquent selon leurs politiques, notamment en cas de suspicion de violation) · Refus et conséquences : contactez 【Téléphone ○○○-○○○○ / E-mail ○○@○○】 au lieu d'utiliser l'assistance IA pour obtenir une assistance sans transfert à l'étranger. En cas de refus, la page d'assistance IA n'est pas accessible. · Fondement : 【Examen juridique — choisir entre consentement / publication de la sous-traitance et du stockage nécessaires à l'exécution du contrat】 【Transfert à l'étranger des e-mails de contact avec le personnel】 L'entreprise transfère les données suivantes à l'étranger pour transmettre à son personnel les demandes reçues via « Laisser un message à une personne responsable » dans l'assistance IA. · Données : nom (facultatif) · coordonnées (e-mail ou téléphone — données originales non masquées, nécessaires à la réponse) · message laissé · échanges récents (copie masquée) · Moment et méthode : dès réception, le serveur du sous-traitant envoie un e-mail par communication chiffrée (l'adresse e-mail est placée dans le champ « Adresse de réponse (Reply-To) » pour permettre une réponse directe) · Destinataire et coordonnées : Google LLC (Gmail SMTP · envoi d'e-mails) 【Coordonnées】 · Pays de traitement 【À confirmer — emplacement de l'infrastructure de messagerie】 · Finalité : transmission de la demande au personnel de l'entreprise · Conservation et utilisation : demandes originales sur le serveur du sous-traitant 90 jours · copies dans la file d'envoi supprimées automatiquement après 30 jours · e-mails envoyés conservés dans la boîte du personnel, que l'entreprise supprime elle-même (la conservation des messages envoyés par Google suit la politique du compte expéditeur) · Refus et conséquences : contactez 【Téléphone ○○○-○○○○】 sans laisser vos coordonnées pour une assistance sans transfert par e-mail. Sans coordonnées, le personnel ne peut pas vous répondre.

« Habituellement Anthropic » est le routage par défaut actuel. Tout changement sera communiqué au client à l'avance avec le registre (D-2).

3Paragraphe pour les conditions du client

Article ○ (Assistance IA) ① Sur la page de service client de l'entreprise, une intelligence artificielle générative (IA) répond à partir des documents fournis par l'entreprise. ② Les réponses sont indicatives et peuvent contenir des erreurs. Les points à confirmer, notamment les prix, remboursements et contrats, sont soumis à la confirmation du personnel de l'entreprise. ③ Pour les demandes auxquelles l'IA ne peut répondre, laissez vos coordonnées pour recevoir une réponse du personnel. ④ Les contenus saisis peuvent être transmis à des services d'IA à l'étranger pour générer les réponses ; les détails figurent dans la politique de confidentialité.

4Mention « Généré par l'IA » dans les e-mails de transfert et de transcription Prévu · Absent du modèle actuel

Les e-mails au personnel et les exports de conversation (CSV) contiennent à la fois les messages des visiteurs et les réponses de l'IA. Pour éviter de les confondre avec des réponses humaines, nous prévoyons d'utiliser les mentions suivantes — au 2026-10-31, le modèle d'e-mail de transfert ne contient pas encore la phrase introductive et les marques « (AI) » ci-dessous (seule la colonne « Interlocuteur » du CSV utilise déjà ces mentions).

EmplacementTexte de la mention
En-tête du bloc « Échanges récents » de l'e-mail de transfert PrévuLes lignes « 【Nom de l'agent】 » ci-dessous sont des réponses générées par l'IA à partir des documents (elles ne sont pas rédigées par une personne).
Marque avant chaque ligne de conversation Prévu« Client : » / « 【Nom de l'agent】(AI) : » — actuellement, seul « {Nom du robot} : … » apparaît
Colonne « Interlocuteur » de l'export de conversation CSV« Client » / « Agent IA » — déjà utilisé (CSV d'assistance de la page d'administration)
Lorsque le client retransmet une réponse IA inchangée au client finalNous recommandons d'ajouter : « Cette réponse est tirée d'un compte rendu d'assistance IA. »

Le caractère « légalement obligatoire dans tous les cas » de la mention dans les e-mails dépend de l'analyse du champ d'application et des modalités de signalement (§0). Nous l'ajoutons pour éviter toute confusion, qu'elle soit obligatoire ou non.